L’étude de sol est une opération qui consiste à déterminer les risques auxquels est exposé un terrain. Il existe en effet différents types de sols et certains peuvent être très instables en raison de la présence d’argile ou d’autres matières. Ces terrains présentent, de ce fait, des risques importants de glissement ou de gonflement de terrain. Bien que l’étude de sol soit importante, elle est obligatoire uniquement dans certains cas. Nous vous présentons quelques situations dans lesquelles vous aurez besoin de réaliser une étude de sol.
Une étude de sol avant de vendre un terrain
Vous êtes propriétaire d’un terrain non bâti, mais constructible et vous souhaitez le vendre ? Si tel est le cas, vous aurez besoin de faire une étude de sol avant de pouvoir vendre votre bien. En effet, avec la loi ELAN votée le 1er janvier 2020 et officiellement entrée en vigueur le 1er octobre 2020, les acheteurs de terrains constructibles sont désormais protégés. Cette loi oblige les propriétaires à réaliser une étude de sol avant la vente de leur terrain. Toutefois, cette étude n’est pas obligatoire dans tous les cas.
Vous aurez notamment besoin de faire appel à un expert pour réaliser cette étude si votre terrain se situe dans une zone composée de sols argileux. Cela est dû au fait qu’en cas de sécheresse puis de pluie, les sols argileux effectuent des retraits-gonflements susceptibles de menacer les fondations. Cette étude sera à votre charge puisque vous êtes le propriétaire du terrain. Comme on peut le voir avec les services de Geogeb, l’étude de sol vous permet de déterminer si votre terrain présente des risques ou non. Sa validité est de 30 ans.
Une étude de sol si vous souhaitez construire une maison
Vous possédez un terrain sur lequel vous envisagez de construire ? L’étude de sol est aussi obligatoire dans certains cas. Si vous n’avez jamais réalisé d’étude (ou si la dernière date de plus de 30 ans) alors que votre terrain se trouve sur une zone argileuse, vous aurez nécessairement besoin de réaliser une étude de sol avant toute construction. Dans le cas où vous vous trouveriez dans une région à fort risque de catastrophe naturelle (séismes, inondations…), les autorités locales peuvent vous demander de procéder à cette étude.
Si vous envisagez de demander un crédit immobilier pour la construction de votre maison, la banque peut aussi vous demander de réaliser une étude de sol afin de mieux évaluer la faisabilité, la viabilité, de même que les risques de votre projet. Que vous soyez obligé ou non d’effectuer une étude de sol, nous vous conseillons tout de même de l’effectuer, car elle vous permet de déterminer les risques auxquels votre terrain pourrait être exposé dans le futur. Il faut de plus préciser que certains sols ne peuvent accueillir tous les types de construction. Déterminer la nature du sol vous aidera ainsi à savoir quel type de construction votre terrain peut réellement recevoir.
Est-elle obligatoire pour des travaux d’agrandissement ?
Vous souhaitez faire des travaux de rénovation et d’agrandissement dans votre maison ? Vous vous demandez si vous avez besoin d’effectuer une étude de sol ? Tout dépend du type de travaux que vous envisagez de faire. Si votre projet d’agrandissement n’excède pas les 20 m², vous n’êtes pas obligé d’effectuer une étude du sol au préalable. De même, si l’agrandissement ou l’extension que vous envisagez d’effectuer est séparé du bâtiment principal, vous n’êtes pas non plus tenu de faire cette étude. Cependant, rien ne vous empêche de l’effectuer si vous le souhaitez. Cela vous permettra d’ailleurs d’éviter les mauvaises surprises et de proposer les fondations adaptées à votre projet d’agrandissement.
Qui contacter pour une étude de sol ?
Une étude de sol est une opération assez complexe qui nécessite des connaissances et des compétences très pointues. Elle ne peut donc être réalisée par n’importe qui. Pour effectuer une étude de sol, vous devez vous tourner vers un géotechnicien. Ce professionnel travaille généralement au sein d’un bureau d’étude thermique et est spécialisé en géotechnique dans l’ingénierie. Il doit être titulaire d’une assurance et son intervention doit être conforme à la norme NF P 94-500 de novembre 2013.
Une fois l’étude de sol réalisée, le géotechnicien vous remettra un rapport que vous devrez annexer dans l’acte authentique de vente pour les terrains aux sols argileux. Ce document va souvent de pair avec le diagnostic immobilier d’état des risques et pollution de votre terrain. Il se peut que vous ayez besoin d’effectuer une étude de sol d’assainissement. Cette étude permet de connaître la capacité d’absorption du sol, de même que les risques d’inondation ou la présence d’une éventuelle nappe phréatique. Pour cette opération, vous devrez vous tourner vers un bureau d’étude d’assainissement.
